Bureau Délibératif du 19 avril 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
compte_rendu 19.04.2023 - Délibération - (sans annexe)20/04/2023
ODJ BD 19.04.2023 - Délibération - (sans annexe)20/04/2023

Aménagement soutenable développement urbain et social et transition écologique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-23/840CONVENTION ENCADRANT UNE INTERVENTION ARTISTIQUE PÉRENNE SUR LE MUR DU BATIMENT H SITUÉ AU N°110 ROUTE DE SAINT-LEU A VILLETANEUSE - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023

Espaces publics cadre de vie et nature en ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-23/848Avenant n°2 au marché de MOE du NPNRU Centre Ville Basilique à Saint Denis - Délibération - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023

Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-23/803Animation de ressourceries éphémères dans le quartier du Clos Saint-Lazare à Stains - Convention de partenariat 2023 avec les Rayons - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/810. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/811. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/812Demande de garantie d'emprunt: Réaménagement de la dette de SEQENS - Délibération - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/813Travaux de réhabilitation du collecteur d'assainissement visitable et des branchements, avenue du Président Wilson à Saint-Denis - Lot n°2 Travaux sur le collecteur visitable - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/816Approbation et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe)19/04/202320/04/2023
BD-23/819Prêts PAM - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/820Gestion des véhicules de service de Plaine Commune - Délibération - (sans annexe)19/04/202320/04/2023
BD-23/821Avenant à la convention 2022-2024 entre Plaine Commune et l'incubateur de l'université Sorbonne Paris Nord, Incub'USPN - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/822Avenant à la convention 2022-2024 entre Plaine Commune et l'incubateur de l'université Paris 8, I-Engage - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/823. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/824Approbation et autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe)19/04/202320/04/2023
BD-23/827Programmation du Contrat de ville 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/830Convention de partenariat avec versement d'une subvention entre l'EPT Plaine Commune et l'association APPUI pour lutter contre le gaspillage par la coopération entre donateurs et associations bénéficiaires - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/833Subvention 2023 - Association Orchestre Symphonique Divertimento - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/834Subvention 2023 - Association Villes des Musiques du Monde - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/835Subvention 2023 - EPCC Pôle Sup'93 - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/836Convention d'objectifs entre l'association Systematic Paris-Région et Plaine Commune pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/837Convention de sponsoring entre Plaine Commune et Club HD pour l'année 2023 (salon SATIS 2023) - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/838Approbation et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe)19/04/202320/04/2023
BD-23/846Avenant n°1 au marché de Matériels horticoles à moteur : Acquisition, maintenance et fourniture de pièces détachées pour les Unités Territoriales de Plaine Commune _ Lot n°2 "Acquisition de tondeuse autoportée _ plateau frontal 140-160 équipée avec bac de ramassage" - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/847Avenant n°1 au marché de Matériels horticoles à moteur : Acquisition, maintenance et fourniture de pièces détachées pour les Unités Territoriales de Plaine Commune _ Lot 6 "Acquisition de broyeur de végétaux ou branches compact sur châssis routier ou remorque" - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/849Soutien à une initiative en faveur de l'égalité Femmes/Hommes - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/850Avenant pour le marché de la pépinière d'entreprises de La Courneuve - Délibération - Annexe19/04/202320/04/2023
BD-23/851Accord-cadre de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Délibération - (sans annexe)19/04/202320/04/2023